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Marques déposées par Société Civile des Vignobles Michel MONTEILTODO
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CHATEAU HAUT BROUARD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BROUARD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée
Société Civile des Vignobles Michel MONTEIL SCEA

Numéro de dépôt :
97704097
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BROUARD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée

Déposée le 3 novembre 1997 par Société Civile des Vignobles Michel MONTEILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BROUARD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est Société Civile des Vignobles Michel MONTEILTODO domicilié(e) 87 Chemin de la Vie, 33440 AMBARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MONTEIL - France.

La marque CHATEAU HAUT BROUARD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BROUARD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 3 novembre 2007.

Société Civile des Vignobles Michel MONTEIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARSILLON


Société Civile des Vignobles Michel MONTEIL SCEA - 87 Chemin de la Vie, 33440 AMBARES - France


Monsieur Michel MONTEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU HAUT BROUARD"